Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Claude Gewerc Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2013.
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son organisation et son fonctionnement communs entre...
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
