Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .
Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2021 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France. A partir de 2022 le compte administratif est remplacé par le CFU (compte financier unique).
Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées,...
Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de juin 2021). Nouveau fichier à chaque changement...
Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019
Plus hautes rémunérations brutes pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 (montant annuel en euros) des agents. Dans le respect de la loi de transformation de la fonction publique. Référence législative : https://urlz.fr/dVzK
Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en...
La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
