Compte Administratif 2010 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
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Budget Primitif 2011 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
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Budget primitif 2015 - Nord- Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
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Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants années 2020 - 2021
Région Hauts-de-France
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur la période de janvier à juin (date des nouvelles...
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Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.
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Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
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Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)
Région Hauts-de-France
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
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Budget primitif 2012 - Picardie
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
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Moyens matériels des groupes politiques - groupe PCPE - Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (2021 - 2028)
Région Hauts-de-France
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132....
Budget primitif 2019 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.