Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet....
Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Claude Gewerc Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2013.
