Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
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Compte Administratif 2019 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Compte Administratif 2018 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)
Région Hauts-de-France
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
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Compte Administratif 2012 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
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Compte Administratif 2011 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/...
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Budget primitif 2021 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.
Compte Administratif 2014 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.
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Budget primitif 2018 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional,et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.
Compte Administratif 2013 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
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