Plus hautes rémunérations brutes pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 (montant annuel en euros) des agents. Dans le respect de la loi de transformation de la fonction publique. Référence législative : https://urlz.fr/dVzK
Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional,et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son organisation et son fonctionnement communs entre...
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
