Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132....
Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.
Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.
Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Majorité Régionale, Républicains et Indépendants...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
