Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Liste des organismes régionaux de financement et de garantie du Nord - Pas-de-Calais.
Liste et coordonnées des Pôles de Compétitivité en 2013.
Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France (entre 1997 et 2001). Accès au dossier complet...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
Localisation des différents festivals de cinéma et d’audiovisuel soutenus par le Conseil régional des Hauts-de-France. A noter que le Vidéo Mapping Festival (VMF) s’ouvre chaque année par un événement à Lille et se clôture à Amiens et que le reste...
Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.