Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établissements publics de coopération intercommunale (...
Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable jusqu'aux élections de juin 2021) [...
La trame bleue est un réseau de continuités écologiques aquatiques contribuant à l'amélioration et à la conservation des habitats naturels et des espèces. Définie par le code de l'environnement elle comprend, des cours d’eau, des canaux et des...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
Représentation des obstacles à la continuité écologique des réservoirs de biodiversité qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements, des migrations, des reproductions...) Ces...
Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet....
Localisation des aéroports régionaux ou frontaliers pris en compte pour l'aménagement du territoire dans les Hauts-de-France. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)
Tracé du Réseau Routier d’Intérêt Régional (RRIR) de la Région des Hauts-de-France (dernière mise à jour janvier 2020) Disposition créée par la loi NOTRe, le RRIR est un composé d'axes routiers qui constituent des itinéraires d'intérêt régional...
Représentation des obstacles à la continuité écologique des corridors qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements, des migrations, des reproductions...) Ces obstacles sont...
